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Site officiel destiné aux créaeurs d'entreprise de la région grenobloise : jecreemaboite.biz

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Jean-Marc Lesaulnier

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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c) :

Logos Grenoble-Alpes Métropole

Le logo de Grenoble-Alpes Métropole et celui de "je cree ma boite" ne peuvent être modifiés - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Ils ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec Grenoble-Alpes Métropole ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d'espèce, Grenoble-Alpes Métropole se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de Grenoble-Alpes Métropole.

Les conditions sus-mentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation des logos dans tout autre document.

Grenoble-Alpes Métropole se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

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Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression :
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Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou par courrier postal à :

Grenoble Alpes Métropole
3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE CEDEX 01
Tél. : 04 76 59 59 59
Fax : 04 76 42 33 43

Crédits :

Conception, réalisation :
Société ALMA

15, rue Georges Perec

38400 Saint martin d'Hères

courriel : info@alma.fr

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